Bienvenue chez Artenso (« Société », « nous », « notre » ou « nos »). Les présentes Conditions générales d'utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à ce site ou en l'utilisant, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions et d'en être lié(e).
1. Utilisation du site web
Vous vous engagez à utiliser ce site web uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui, ne restreint pas et n'empêche pas l'utilisation du site par d'autres personnes.
2. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site web, incluant notamment les textes, images, graphiques, éléments d'identité visuelle et design, est la propriété d'Iregular ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois applicables en matière de droit d'auteur, de marques de commerce et de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez reproduire, distribuer, modifier ou republier aucun contenu sans consentement écrit préalable.
3. Services
Les services décrits sur ce site web sont soumis à des ententes distinctes et peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment sans préavis.
4. Soumissions des utilisateurs
Si vous soumettez du contenu (tel que des demandes, des commentaires ou des documents), vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale et libre de redevances pour utiliser, reproduire et afficher ce contenu aux fins de vous répondre ou d'améliorer nos services. Vous vous engagez à ne soumettre aucun contenu illicite, préjudiciable ou contrefaisant.
5. Liens vers des tiers
Ce site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites.
6. Avis de non-responsabilité
Ce site web et son contenu sont fournis « tels quels », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que le site sera sécurisé, exempt d'erreurs ou disponible de manière ininterrompue.
7. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, Artenso ne pourra être tenu responsable de tout dommage indirect, accessoire ou consécutif découlant de votre utilisation du site web.
8. Confidentialité
Votre utilisation du site web est également régie par notre Politique de confidentialité. Veuillez la consulter pour comprendre comment nous collectons et utilisons vos informations.
9. Modifications des présentes Conditions
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. L'utilisation continue du site web après la publication des modifications vaut acceptation des Conditions révisées.
10. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois applicables du Canada.
11. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à : centre@artenso.ca